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Proces

 
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Le Renard


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MessagePosté le: Mer 25 Jan - 09:24 (2012)    Sujet du message: Proces Répondre en citant

J'ai décidé de mettre les proces en cours ce serait pas mal de les avoir sous le coude du moins certains^^
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MessagePosté le: Mer 25 Jan - 09:24 (2012)    Sujet du message: Publicité

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Le Renard


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MessagePosté le: Mer 25 Jan - 09:28 (2012)    Sujet du message: Louisxxx Répondre en citant

Procès ayant opposé Louisxxx au Comté d'Artois
Louisxxx était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Fais a Arras, le 22 janvier 1460

Aramisses, juge d'Artois 
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.



Procès ayant opposé Louisxxx au Comté d'Artois
Louisxxx était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire vous continuer a vous moquer de nos services de securité...

Aussi je vous déclare coupable de trouble a l'ordre public! Vous avez l'air d�apprécier grandement l'Artois je vous offre la possibilité d'y rester 3 jours de plus!

Je vous condamne a 3 jours de geôle! J�espère que le séjours sera agréable...

Fais a Arras, le 22 janvier 1460

Aramisses, juge d'Artois 
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation
Accusée levez vous!

Le 3 janvier dernier, vous avez été reconnu coupable de présence illégale en Artois. voici le jugement de la juge Chany :

« *soupir

Votre clémence est contagieuse mon cher procureur

Accusé levez vous!

Je ne vous condamnerai pas a la prison , une amende de 10 écus vous sera néanmoins demandée pour les frais de justice.

Fait à Arras, le 03 janvier 1460
Chany, juge d'Artois»

Le 9 janvier, voyant que vous êtes toujours en Artois, le guet vous a contacté en vous demandant de régulariser votre situation. Vous n'avez répondu à ce courrier que le 14 janvier en demandant de vous laisser le temps de partir. L'accusé était sur Péronne, hier, et aurait très bien pu quitter le comté. Cependant, il est toujours en territoire Artésien. Vous êtes donc accusé de refus d'optempérer. Voici le texte de loi :

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public :

2.6 : Tout individu refusant d�obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l�exercice de ses fonctions.

Qu'avez vous à dire pour votre défense?
Si vous souhaitez l'aide d'un avocat, je peux vous en fournir une liste.

Le lieutenant Crysline et le sous-lieutenant Melly pourront être amenés à témoigner.


Ce 15 janvier 1460

Hiro, Procureur d'Artois 
Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge, Dames et Sires de la Cour,

Ne perdons pas de temps avec ce genre d'accusé.

Une mise en procès et une absence en ces lieux , traitons avec dédain et sévérité ce genre d'attitude.
Tenant cause des circonstances aggravantes. Je propose quatre jours de geôle.

Passons au cas suivant... 
Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Melly à la barre
Voici son témoignage :

*** Melly entre dans le tribunal, un dossier sous le bras avec le noms des personne pour qui elle devait témoigner. Elle attendit qu'on l'appelle et avança jusqu'à la barre.***

Bonjour messires, je viens devant vous afin de témoigner. Le guet de Bertincourt lui a ordonné de quitter l'Artois sous 24h00. Ce courrier fut envoyé le 09 janvier. Le 13 le suspect était à Péronne; soit 48h00 après. J'ai donc envoyé un courrier à ce messire le 13 lui signifiant qu'un dossier était déposé auprès du procureur.
Le procureur dans sa grande magnanimité, à préféré attendre 48h00 de plus, temps largement suffisant pour quitter le territoire. Mais aujourd'hui le suspect est toujours là.
Nous lui avons laissé amplement le temps de partir et d'obéir aux ordres. Nous somme donc manifestement devant un refus d'optempérer et je vous demande de juger le suspect sans clémence.

Merci de m'avoir écouté, je reste à votre disposition.

*** Melly salua de nouveau et s'installa dans le fond, préparant son prochain témoignage.*** 

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Le Renard


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MessagePosté le: Mer 25 Jan - 09:31 (2012)    Sujet du message: Bartsimson Répondre en citant

Procès ayant opposé Bartsimson à la municipalité de Péronne
Bartsimson était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




 Procès ayant opposé Bartsimson à la municipalité de Péronne
Bartsimson était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je doute mon cher maire que cela lui apprenne les bonnes manières mais je vous suivrais sur votre réquisitoire.

Je condamne donc ce personnage a une journée de prison où qu'il soit!

Fait a Arras , le 28 décembre 1459
Chany , juge d�Artois  
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d'avoir commis deux infractions aux décrets municipaux au marché de Péronne, dont une avec récidive.

**** Décrets enfreints :
& quot;L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum."

& quot;L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville."

**** Ecritures du tableau de bord de la mairie
Ventes
2011-12-21 08:40:03 : Vous avez vendu 9 stères de bois pour 4,60 écus à Bartsimson.
2011-12-21 08:40:03 : Vous avez vendu 2 kilos de minerai de fer pour 20,95 écus à Bartsimson.

Par courrier, vers 10h ce matin, je vous ai proposé un règlement à l'amiable avant de mettre en place la procédure de justice normalement prévue, tout simplement en remettant en vente ces denrées au même tarif.

Non seulement vous n'avez pas daigné répondre, mais plutôt cru bon de récidiver.

**** Ecritures du tableau de bord de la mairie
Ventes
2011-12-21 16:10:04 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 20,95 écus à Bartsimson.

Vous pouvez exposer votre défense.
Si vous souhaitez l'aide d'un avocat, le procureur d'Artois peut vous en fournir une liste.

Le 21 décembre 1459,

Pluchon, maire de Péronne 
Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Au vu de l'absence d'intention de l'accusé de se manifester, nous recquerons à son encontre un petit tour d'une journée dans une geôle quelconque. Peut être qu'il y apprendra les bonnes manières ?

Bon Noël quand même,

Pluchon, bourgmestre de éronne 
Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessagePosté le: Mer 25 Jan - 09:32 (2012)    Sujet du message: Rogerpremier Répondre en citant

Procès ayant opposé Rogerpremier au Comté d'Artois
Rogerpremier était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Procès ayant opposé Rogerpremier au Comté d'Artois
Rogerpremier était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levé vous!

Vous ne daignez pas régulariser votre situation et par la suite vous ne vous présentez pas a votre propre procès!

Vu les preuves amenées par l'accusation, et votre silence, je conclu que vous n'avez rien a opposer a celles-ci!

Je vous declare donc coupable de trouble a l'ordre public et vous condamne a 15 ecus d'amende ainsi que 2 jours de prison!

Fais a Arras, le 22 janvier 1460

Aramisses, Juge d'Artois 
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Accusé levez vous!

Nos guetteurs ont remarqué votre présence en Artois, plus précisément à Péronne, sans laisser passer. Vous contrevenez ainsi au décret comtal du 25 novembre dernier sur la fermeture des frontières.
Le 14 janvier, vous avez reçu du guet un courrier d'avertissement auquel d'une part vous n'avez pas daigné répondre, ce qui peut être interprêté pour du mépris et de la provocation puisque vous êtes toujours en sol Artésien. Vous n'avez pas rebroussé chemin et vous voilà aujourd'hui à Cambrai.

Qu'avez vous à dire pour votre défense?
Si vous souhaitez l'aide d'un avocat, je peux vous en fournir une liste.

Le lieutenant Patcaf et le sous-lieutenant Melly pourront être amenés à témoigner.


Ce 15 janvier 1460

Hiro, Procureur d'Artois 
Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge, Dames et Sires de la Cour,

Ne perdons pas de temps avec ce genre d'accusé.

Une mise en procès et une absence en ces lieux , traitons avec dédain et sévérité ce genre d'attitude.
Tenant cause des circonstances aggravantes. Je propose 2 jours de geôle et 30 écus.

Passons au cas suivant... 
Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Melly à la barre

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MessagePosté le: Mer 25 Jan - 09:34 (2012)    Sujet du message: Michelle1981 Répondre en citant

Procès ayant opposé Michelle1981 au Comté d'ArtoisMichelle1981 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.



 Procès ayant opposé Michelle1981 au Comté d'Artois
Michelle1981 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Décidément... Nouveau procès pour présence illégale!

Devant le silence de l'accusé, le témoignage de Dame zoya et le réquisitoire de messire Hiro,

Je vous déclare coupable de trouble a l'ordre public!

Je vous condamne donc a 2 jours de prison et 15 écus d'amende.

Fais a Arras, le 22 janvier 1460

Aramisses, Juge de Calais 
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Accusée levez vous!

Nos guetteurs ont remarqué votre présence en Artois, plus précisément à Calais, sans laisser passer valide. Vous contrevenez ainsi au décret comtal du 25 novembre dernier sur la fermeture des frontière.
En effet, votre laisser passer était valide jusqu'au 10 janvier
Le 12 janvier, vous avez reçu du guet un courrier d'avertissement vous disant que le LP devait être renouveler pour entrer en Artois. Vous n'avez pas daigné répondre à ce courrier, ce qui peut être interprêté pour du mépris et de la provocation puisque vous êtes toujours en sol Artésien.

Qu'avez vous à dire pour votre défense?
Si vous souhaitez l'aide d'un avocat, je peux vous en fournir une liste.

Le lieutenant Zoya pourrait être amenée à témoigner.


Ce 14 janvier 1460

Hiro, Procureur d'Artois 
Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge, Dames et Sires de la Cour,

Ne perdons pas de temps avec ce genre d'accusé.

Une mise en procès et une absence en ces lieux , traitons avec dédain et sévérité ce genre d'attitude.
Je propose deux journées de geôle et 10 écus d'amende.

Passons au cas suivant... 
Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Zoya à la barre
Voici son témoignage :

Zoya à peine réveillée avait sauté dans ses bottes et courut jusqu�au palais de justice�elle n�avait pas vu l�soleil se lever et avait peur d�arriver après la bataille. Les cheveux tout décoiffés, l�dossier sous l�bras elle arriva juste à temps pour témoigner.

Bonjour à tous, Michelle1981 a été aperçu à plusieurs reprise dans les rues de calais. Je me suis permis de lui écrire le 12 janvier de cette année pour lui signifier que son lp n�était plus à jour celui-ci se terminant le 10 janvier et je lui ai demandé de contacter la prévôté pour arranger cela. N�ayant vu aucune démarche dans ce sens j�ai déposé un dossier à la procure. Il s�avère que nous avons réagi en même temps et que son pigeon a du voler au-dessus de ma tête en direction du château.
En effet, Michelle1981 a écrit à notre prévôté le 14 et à régularisé sa situation. Je tiens à préciser que cette dame n�a créé aucun soucis à calais depuis sa venue et qu�elle désire s�installer ici.
Un oubli administratif de sa part l�a mis dans une fâcheuse posture et j�espère qu�à l�avenir elle prendra les lettres du guet au sérieux.
Souriant à l�accusée, elle retourna s�assoir espérant que le juge soit tolérant cette fois.
 
 

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